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Marques déposées par monsieur Franck Condemine
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DE MONTCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MONTCALM
M. Franck Condemine

Numéro de dépôt :
3929639
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
DE MONTCALM de Franck Condemine

Présentation de la marque DE MONTCALM

Déposée le 25 juin 2012 par monsieur Franck Condemine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DE MONTCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Franck Condemine domicilié(e) 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Condemine domicilié(e) 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France.

La marque DE MONTCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MONTCALM est expirée depuis le 25 juin 2022.

Franck Condemine a également déposé les autres marques suivantes : TAUPOO LE PIEGE A TAUPE ULTIME A BAS LES TAUPES AVEC LE PIEGE TAUPOO 100% EFFICACE , TENDANCE VERRE , STICK-IT , stickit-france.com , stickit-france.fr , MIAMI VIS , SANDBOX , TENDANCE.INOX


M. Franck Condemine - 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France


M. Franck Condemine - 55 rue Jeanne d'Arc - 76000 - Rouen - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.